Règlement intérieur applicable aux stagiaires

Document en cours de rédaction. Le règlement intérieur est obligatoire pour un organisme de formation (article L6352-3 du Code du travail). Les rubriques ci-dessous sont à compléter et à valider avant la première session.

1. Objet et champ d'application

Le présent règlement s'applique à toute personne participant à une action de formation organisée par KBMWEB3, pour la durée de la formation, en présentiel comme en classe virtuelle.

[À COMPLÉTER : articulation avec le règlement intérieur de l'entreprise d'accueil lorsque la formation se déroule dans ses locaux.]

2. Hygiène et sécurité

[À COMPLÉTER : consignes applicables dans les locaux utilisés au Havre et à Paris, consignes d'évacuation, interdiction de fumer et de vapoter, règles en classe virtuelle.]

3. Discipline

[À COMPLÉTER : horaires et assiduité, émargement, usage des équipements, comportement, enregistrement des sessions, confidentialité des échanges entre participants.]

4. Sanctions et procédure disciplinaire

[À COMPLÉTER : nature des sanctions, garanties de procédure, information de l'employeur ou du financeur.]

5. Représentation des stagiaires

[À COMPLÉTER : modalités de représentation pour les formations d'une durée supérieure au seuil réglementaire, non applicable aux sessions de 21 heures sauf disposition contraire.]

6. Publicité du règlement

Le présent règlement est remis à chaque participant avant son entrée en formation et publié sur cette page.